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Home règlements-concours Conseil municipal du 27 juin 2012

Conseil municipal du 27 juin 2012

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Avant l'été il est important d'expédier les affaires courantes. Aussi pour la dernière de l'année scolaire nos élus vont se réunir pour voter des décisions.

Ordre du Jour

Compte rendu des décisions du maire

FINANCES

Service annexe de l’assainissement – compte administratif 2011

Service annexe de l’assainissement – compte de gestion du receveur municipal pour 2011

Service annexe de l’assainissement – affectation du résultat de l’exercice 2011

Compte administratif 2011 du Budget principal

Budget principal – compte de gestion 2011

Budget principal – affectation du résultat de l’exercice 2011

Budget principal – Budget supplémentaire 2012

Remboursement de frais de fourrière et d’amende forfaitaire

Tarifs saison culturelle 2012/2013

Instauration de la Participation pour l’Assainissement Collectif

Montrouge habitat – subvention d’investissement et garantie d’emprunt pour la création de logements 31 rue de la Vanne

Adhésion à l’association de l’école de la deuxième chance des Hauts-de-Seine

Aide à l’enseignement privé – subventions aux écoles privées montrougiennes pour l’année 2012

Syndicat du cimetière intercommunal de Chevilly Larue – vote des impositions annuelles complémentaires pour l’année 2012

Subventions à diverses associations – attributions complémentaires 2012

Subvention aux Bacheliers pour l’année 2012

Legs Cherbonnier-arrérages 2012

Médaille de la famille française-allocations aux parents médaillés pour 2012

AMENAGEMENT URBAIN

Modalités de consultation du public dans le cadre de la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits a construire

Avis du Conseil Municipal dans le cadre de la Déclaration d’Utilité Publique relative au prolongement de la ligne 4 de métro

Convention entre la ville de Montrouge et le PACT PARIS HAUTS-DE-SEINE / Contrat diffus -Avenant n°5

1-9 rue d’Arcueil / avenue Aristide Briand – Constitution de servitudes et de renonciation de servitudes entre la société IMMODIEZE et la ville de Montrouge

RESSOURCES HUMAINES

Prestations d’action sociale en faveur du personnel

Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité

Cadres d’emplois des catégories C ne relevant pas de la filière technique – Revalorisation de la carrière des agents classés en échelle 6

MARCHES PUBLICS

Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion de l’espace polyvalent de loisirs de la commune

Remise de trois pénalités relatives au marché de fourniture de repas en liaison froide pour les

restaurants scolaires, les centres de loisirs, les jardins d’enfants et le club J. Ferry

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

Conventions d’objectifs entre les associations sportives locales et la ville – approbation

AFFAIRES CULTURELLES

Dénomination des trois principaux espaces du Beffroi

Achat de deux œuvres d’art

Acquisition d’une œuvre d’art pour le foyer de la grande salle du Beffroi

57ème Salon d’Art Contemporain de Montrouge – Prix aux lauréats

57ème salon d’art contemporain – Reversement aux artistes de la subvention du Ministère de la culture

En liste comme ça, ça a l'air très rébarbatif mais en réalité ça devrait être assez court (1h30 Max) !

Surtout le côté fun, il y aura des hommes et des femmes qui vont se retrouver après s'être affrontés sur les marchés ! On risque d'avoir des passes d'arme verbales qui ne seront pas dans le compte rendu!

Pour suivre cet épisode, rendez-vous au conseil demain !

Mise à jour le Mercredi, 27 Juin 2012 16:56  

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